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Accueil » Mentions Légales

Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.digitentreprise.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : Merveille Andy BESSOU, rue de Longwy, L-8080 Bertrange.

  • Responsable publication : Marc-Antoine Lefebvre – contact@digitentreprise.com.

  • Webmaster : Merveille Andy BESSOU.

  • Hébergeur : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France ; Numéro de téléphone : 04 44 44 60 40.

2. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

3. Description des services fournis

Le site DigitEntreprise a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société, notamment dans les domaines de la transformation digitale, du conseil en stratégie, de l’immobilier et de la finance.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le propriétaire est titulaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

5. Limitations de responsabilité

DigitEntreprise ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site.

6. Gestion des données personnelles (RGPD)

Les informations recueillies sur les formulaires de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé par DigitEntreprise pour la gestion de la clientèle. Elles sont conservées pendant [Durée, ex: 3 ans] et sont destinées au service marketing et au service commercial. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Marc-Antoine Lefebvre.

7. Liens hypertextes et cookies

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.

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